Europe

Deux acteurs sont actifs dans la promotion de la diversité au niveau européen.

Drapeau européenTout d’abord, l’Union européenne (UE), dont la devise depuis 2000 est « Unie dans la diversité » et qui est composée de vingt-sept États membres aux cultures et traditions très variées, se doit d’être un modèle et une promotrice de la diversité dans toutes ses politiques.

Le respect et la promotion de la diversité se jouent donc à tous les niveaux de l’UE et dans toutes ses institutions. Le Parlement et le Conseil des ministres sont les organes législatifs de l’UE, c’est à eux donc qu’il incombe de voter des mesures de lutte contre les discriminations.

Pour ce faire, les commissions du Parlement « droits de l’homme », « emploi et affaires sociales », « droit de la femme et égalités des genres » sont particulièrement pertinentes et méritent d’être mises à l’avant. Le Conseil quant à lui pourra discuter de ces thématiques dans l’une de ces dix formations comme la formation « emploi, politique sociale, santé et consommateurs » par exemple.

La Commission propose de nouvelles législations européennes dans lesquelles la diversité peut toujours être intégrée. Organe exécutif, la Commission se doit aussi de mettre en œuvre et contrôler le bon respect de la diversité au sein de l’UE. La direction générale « emploi, affaires sociales et inclusion » est particulièrement compétente en la matière. Elle a notamment mis en œuvre le programme PROGRESS qui est un instrument financier dans le domaine de :

  • l’emploi
  • l’inclusion et la protection sociales
  • les conditions de travail
  • la lutte contre les discriminations
  • l’égalité des sexes

Enfin, le Conseil Européen, qui réunit les chefs d’Etat et de gouvernement, donne les grandes impulsions de l’UE et a donc la possibilité d’inscrire la diversité dans l’agenda politique européen.

Et pour terminer, la Cour de Justice de l’Union européenne doit veiller à ce que le droit communautaire soit bien appliqué. Elle a donc notamment une responsabilité vis-à-vis de la Charte des droits fondamentaux de l’UE, établie en 2000 et comprenant six chapitres :

  • dignité
  • liberté
  • égalité
  • solidarité
  • citoyenneté
  • justice

Le Conseil de l’Europe est également un acteur clé dans la promotion de la diversité sous différents angles. Dans ses objectifs, le Conseil de l’Europe inscrit non seulement le respect des droits de l’homme et de la démocratie mais aussi le respect de la diversité et de l’identité culturelle, le droit des minorités (minorités nationales et personnes handicapées notamment), ou encore la dignité humaine (dont l’égalité homme-femme).

Le Conseil de l’Europe a donc promulgué une série de documents depuis 1949 dont la célèbre Convention européenne des droits de l’homme mais aussi la Convention culturelle européenne, la Charte sociale européenne ou encore la Convention sur la participation des étrangers à la vie publique au niveau local.

Pour l’application de ces principes, plusieurs institutions ont été mises en place. Le Commissaire aux droits de l’homme ou le Comité européen des droits sociaux sont ainsi des acteurs clés de la lutte contre la discrimination. Mais l’institution ayant le plus d’impact est très certainement la Cour européenne des droits de l’homme à laquelle les citoyens peuvent s’adresser s’ils estiment que leur État n’a pas protégé leurs droits. Les États ont alors une obligation juridique de se conformer aux arrêts de la Cour. La jurisprudence de cette Cour est très fournie et a permis de nombreuses avancées dans le respect de la diversité et des droits de l’homme.